La santé des salariés au travail ne doit pas être prise à la légère. C’est un véritable enjeu de l’entreprise.
« Le travail, on le cherche quand on n’en a pas, il fait souffrir quand on en a un » disait Coluche, inspiré par Jacques Fournier.
Mais d’où viennent les acronymes QVT et QVCT ?
Quelles sont les obligations en entreprise ?
Comment les traiter concrètement en entreprise ?
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Mais d’où viennent les acronymes QVT et QVCT ?
Selon l’OMS « Organisation mondiale de la santé », la santé au travail : « est un état de complet bien-être physique, mental et social et ne consiste pas seulement en une absence de maladie ou d’infirmité ». Cette définition date de 1946, elle n’a pas été modifiée depuis.
Pourquoi cette définition est essentielle, car elle exprime que le travail regroupe les 3 dimensions physique, mental et social et qu’elles sont indissociables.
Or, jusqu’en 2009, la prévention ne traitait et ne prenait en compte que les risques provoquant une atteinte physique.
Mais alors pourquoi en 2009, il y a eu un changement, car il y a eu une émergence médiatique des salariés qui se suicident au travail dans de grandes entreprises.
C’est l’apparition des risques psychosociaux, révélés au grand public, il n’est plus possible de les ignorer, de faire comme s’ils n’existaient pas.
Mais comment traiter ces risques, jamais pris en compte dans le monde du travail, qui provoque un traumatisme en entreprise, rien que par son appellation.
Il faut positiver et donc apparaît la QVT : Qualité de Vie au Travail.
Quelles sont les obligations en entreprise ?
Alors en juin 2013, un accord professionnel est négocié entre partenaires sociaux, qui donne lieu à l’Accord national interprofessionnel du 19 juin 2013 relatif à une politique d’amélioration de la qualité de vie au travail et de l’égalité professionnelle, qui prévoit que la QVT, au travers des actions permettent de concilier les conditions de travail et la performance. Cet accord ne vient pas du législateur.
Cet accord est compléter en 2021, par un nouvel Accord national du 29 janvier 2021 relatif à la qualité de vie au travail, qui prévoit que lors des négociations annuelles (repris dans l’article L.2242-17), peut être négocier la qualité des conditions de travail L.2242-19-1.
Comme vous pouvez le constater, le législateur a intégré des articles, dans la Deuxième partie : Les relations collectives de travail du code du travail et non, dans la Quatrième partie : Santé et sécurité au travail.
Avec une négociation obligatoire au moins tous les 4 ans, faible ambition pour des suicides au travail.
Arrive ensuite une réforme importante, toujours issue d’une négociation entre partenaires sociaux, toujours pas de l’État. Avec la loi « santé au travail » du 2 août 2021 : la QVT devient la QVCT, ben en fait, c’était déjà le cas, on a juste rajouter CT (pour Conditions de Travail) pour la même chose, et ils ont l’impression d’avoir fait la révolution.
L’obligation porte sur la négociation des 7 items suivants article L.2242.17 du Code du travail :
- L’articulation entre la vie personnelle et la vie professionnelle pour les salariés.
- Les objectifs et les mesures permettant d’atteindre l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes.
- Les mesures permettant de lutter contre toute discrimination.
- Les mesures relatives à l’insertion professionnelle et au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés.
- Les modalités de définition d’un régime de prévoyance.
- L’exercice du droit d’expression directe et collective des salariés.
- Les modalités d’exercice du droit à la déconnexion pour assurer le respect de la vie personnelle et familiale des salariés.
- Dans les entreprises de plus de 50 salariés et dotées d’une section syndicale : les mesures visant à améliorer la mobilité des salariés entre leur lieu de résidence habituelle et leur lieu de travail.
Vous l’avez compris absolument rien sur la prévention des risques psychosociaux, encore moins sur le travail et les déterminants des situations de travail.
Parler de QVT/QVCT, c’est être dans le déni des RPS ! On parle de tout sauf du travail.
Comment les traiter concrètement en entreprise ?
La QVT et QVCT se limitent aujourd’hui, à de la communication en entreprise.
- Vous êtes stressés : venez faire du yoga, de la sophrologie, sous entendu votre travail vous stresse, plutôt que d’agir sur les déterminants qui provoquent le stress, je vous aide à mieux le supporter.
- Les relations au travail sont dégradés : venez participer à un atelier « fou rire » ou une journée « accro branche » ou jouer au baby-foot durant vos pauses.
- Les clients vous parlent mal : venez en formation gestion des conflits, plutôt que de comprendre pourquoi les clients ont se comportement.
Bon, j’arrête vous n’avez pas besoin de moi, pour vous donner des idées d’actions plus débiles les unes que les autres.
En fait, la QVT et QVCT sont des contre-sens à la prévention des risques liés aux facteurs psychosociaux, il faut traiter durablement les problèmes pour que les salariés soient bien au travail en protégeant la santé physique et mentale des salariés, sans les dissocier.
Considérer le travail d’un salarié dans sa globalité, traiter tous les risques ensemble : physique, mental, sociétal, c’est bien ce qui compose le travail d’un salarié
Aller chercher dans tous les déterminants du travail, où sont les dangers, les difficultés pour les traiter.
Ne pas faire de différence dans l’analyse et le traitement des risques psychosociaux, les traiter comme les autres risques.
Bien vivre son travail : c’est un travail organisé, avec de l’autonomie, de la reconnaissance, une charge équilibrée, mon entreprise a une bonne image à l’extérieur, je propose à mes amis de rejoindre cette entreprise, je suis fier d’y travailler, il y a du dialogue social, peu d’absence, pas de turn-over et l’entreprise est performante.
Le constat aujourd’hui c’est que beaucoup de personnes pensent faire de la prévention, en détectant les lésions/les atteintes à la santé pour soigner les salariés, en protégeant les salariés avec les EPI et les EPI mais ils ne savent pas prévenir les risques avant qu’ils ne surviennent. Il faut comprendre le travail, les déterminants de la situation de travail pour PREVENIR les dangers.
