Une démarche de prévention vise comme objectif de protéger la santé et la sécurité des salariés. Vous pouvez appliquer simplement une démarche classique ou en respectant des normes tout dépend de vos besoins.
Il s’agit ici d’élaborer une démarche selon un système de management de la santé et de la sécurité en s’appuyant sur les normes.
Concrètement, quels sont les exigences et comment s’y prendre ?
Table
Les exigences ?
L’entreprise (ou ses clients) choisit les exigences normatives qu’elle souhaite satisfaire. Une fois ce choix, elle va travailler à partir du référentiel de la norme qui lui sert de base de travail.
Les référentiels peuvent avoir plusieurs formes : norme, règlement, guide interprofessionnel, texte de groupe…
Les référentiels en management de la santé et sécurité au travail sont :
- ISO 45001:2018 ; management de la santé et sécurité au travail, définit un cadre de référence pour l’amélioration de la sécurité des travailleurs, la réduction des risques au travail et l’amélioration des conditions de travail.
- ILO-OSH 2001 conçu par l’Organisation Internationale du Travail (OIT). L’ILO-OSH a été réalisé selon un accord international tripartite (gouvernements, employeurs et travailleurs), c’est à ce jour le seul référentiel international reconnu par les partenaires sociaux. Il met l’accent sur les valeurs essentielles que sont la participation des salariés et la concertation avec leurs représentants.
- MASE : est un système de management dont l’objectif est l’amélioration permanente et continue des performances Sécurité Santé Environnement des entreprises.
- OHSAS 18001 est l’ancêtre de la Norme ISO 45001.
Le Système de Management intégré :
Il consiste à mettre en place un système de management intégré (SMI) incluant la qualité, l’environnement et la sécurité au travail.
Un Système de management intégré normatif est un dispositif de gestion rassemblant la qualité, l’environnement et la sécurité, en définissant une politique commune, en organisant les personnes et en allouant des moyens.
C’est une vision complètement normative et payante de son entreprise, les normes internationales actuelles sur les 3 thématiques sont :
– ISO 9001:2015 pour le management de la qualité.
– ISO 14001:2015 pour le management environnemental.
– ISO 45001:2018 pour le management de la santé et sécurité au travail.
Les normes sont d’application volontaires, même si parfois ça répond à une exigence de ses clients. Ces normes fournissent des lignes directrices détaillées pour mettre en place un système de management efficace dans chacun de ces domaines. L’idée de cet article est de les organiser pour agir efficacement et répondre aux exigences.
Si vous n’y êtes pas obligés, vous pouvez suivre les exigences des normes qui répondent à vos besoins, vous aides pour structurer votre entreprise mais ne passer pas à la certification.
Ces normes s’adressent à tout le monde, quels qu’en soient la taille de l’entreprise, de la structure, de ses activités et de son statut.
Ce système représente un véritable investissement financier mais pas seulement, il demande des ressources importantes, un formalisme.
L’avantage d’un système de management intégré est de rationaliser les moyens, d’avoir une seule organisation et de faciliter le suivi.
Les étapes :
1. Analyser les besoins de votre entreprise :
Définir les besoins et attentes des parties intéressées concernant chaque des domaines (qualité, sécurité et environnement – QSE).
2. Politique QSE de la direction :
Définir une politique qui intègre la qualité, l’environnement et la santé et sécurité au travail, en tenant compte des valeurs, des besoins préalablement définis et des objectifs que l’entreprise vise.
Pour chacun des objectifs, il s’agira de définir les moyens (financiers, humains, organisationnels) mis au service de l’objectif.
3. Choisir les exigences :
A partir des objectifs visés, choisir les exigences qui contribuent à l’atteinte des objectifs. Choisir les référentiels qui vont vous aider.
4. Prévoir un calendrier :
Planifier votre calendrier de mise en œuvre, pour atteindre les objectifs fixés, vous pouvez découper en sous-objectifs si ça peut vous aider.
5. Mise en œuvre :
Si les 3 normes précitées sont vos documents de référence, ceux que vous souhaitez appliquer, voyons en détails les exigences à atteindre et les différences quand il y en a :
| ISO 9001:2015 Management de la qualité | ISO 14001:2015 Management environnemental. | ISO 45001:2018 Management de la santé et sécurité au travail. |
| 1. Domaine d’application 2. Références normatives 3. Termes et définitions 4. Contexte de l’organisme 4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte | ||
| 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées | 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des travailleurs et des autres parties intéressées | |
| 4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la qualité | 4.3 Détermination du domaine d’application du système de management environnemental | 4.3 Détermination du domaine d’application du système de management de la santé et sécurité au travail |
| 4.4 Système de management de la qualité et ses processus | 4.4 Système de management environnemental | 4.4 Système de management de la santé et sécurité au travail |
| 5. Leardership | 5. Leardership et participation des travailleurs | |
| 5.1 Leardership et engagement | ||
| 5.1.1 Généralités 5.1.2 Orientation client | ||
| 5.2 Politique qualité | 5.2 Politique environnementale | 5.2 Politique santé et sécurité au travail |
| 5.2.1 Établissement de la politique qualité 5.2.2 Communication de la politique qualité | ||
| 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l’organisme | ||
| 5.4 Consultation et participation des travailleurs | ||
| 6. Planification 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités | ||
| 6.1.1 Généralités 6.1.2 Aspects environnementaux | 6.1.1 Généralités 6.1.2 Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités 6.1.3 Détermination des exigences légales et autres exigences 6.1.4 Planification des actions | |
| 6.2 Objectifs qualité et planification des actions pour les atteindre 6.3 Planification des modifications | 6.2 Objectifs environnementaux et planification des actions pour les atteindre 6.2.1 Objectifs environnementaux 6.2.2 Planification des actions pour atteindre les objectifs environnementaux | 6.2 Objectifs santé et sécurité au travail et planification des actions pour les atteindre 6.2.1 Objectifs santé et sécurité au travail 6.2.2 Planification des actions pour atteindre les objectifs santé et sécurité au travail |
| 7. Support 7.1 Ressources | ||
| 7.1.1 Généralités 7.1.2 Ressources humaines 7.1.3 Infrastructure 7.1.4 Environnement pour la mise en œuvre des processus 7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure 7.1.6 Connaissances organisationnelles | ||
| 7.2 Compétences | ||
| 7.3 Sensibilisation | 7.3 Sensibilisation et prise de conscience | |
| 7.4 Communication | ||
| 7.4.1 Généralités 7.4.1 Communication interne 7.4.2 Communication externe | ||
| 7.5 Informations documentées 7.5.1 Généralités 7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées 7.5.3 Maîtrise des informations documentées | ||
| 8. Réalisation des activités opérationnelles 8.1 Planification et maîtrise opérationnelles | ||
| 8.1.1 Généralités 8.1.2 Élimination des dangers et réduction des risques 8.1.3 Pilotage du changement 8.1.4 Acquisition de biens et services | ||
| 8.2 Exigences aux produits et services 8.2.1 Communication avec les clients 8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits et services 8.2.3 Revue des exigences relatives aux produits et services 8.2.4 Modifications des exigences relatives aux produits et services | 8.2 Préparation et réponse aux situations d’urgence | |
| 8.3 Conception et développement de produits et services 8.3.1 Communication avec les clients 8.3.2 Planification de la conception et du développement 8.3.3 Éléments d’entrée de la conception et du développement 8.3.4 Maîtrise de la conception et du développement 8.3.5 Modification de la conception et du développement | ||
| 8.4 Maîtrise des processus, produits et services fournis par des prestataires externes 8.4.1 Généralités 8.4.2 Type et étendue de la maîtrise 8.4.3 Informations à l’attention des prestataires externes | ||
| 8.5 Production et prestation de service 8.5.1 Maîtrise de la production et prestation de service 8.5.2 Identification et traçabilité 8.5.3 Propriété des clients ou des prestataires externes 8.5.4 Préservation 8.5.5 Activités après livraison 8.5.6 Maîtrise des modifications | ||
| 8.6 Libération des produits et services | ||
| 8.7 Maîtrise des éléments de sortie non conforme | ||
| 9. Évaluation des performances 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.1.1 Généralités | ||
| 9.1.2 Satisfaction du client 9.1.3 Analyse et évaluation | 9.1.2 Évaluation de la conformité | |
| 9.2 Audit interne | ||
| 9.2.1 Généralités 9.2.2 Programme d’audit interne | ||
| 9.3.1 Revue de direction | ||
| 9.3.2 Éléments d’entrée de la revue de direction 9.3.3 Éléments de la sortie de la revue de direction | ||
| 10. Amélioration 10.1 Généralités | ||
| 10.2 Non conformité et actions correctives | 10.2 Événements indésirables et non conformité et actions correctives | |
| 10.3 Amélioration continue | ||
Comme vous pouvez le constater, l’utilisation de référentiels normatifs demandent de la rigueur et un temps de mise en place.
Le plus difficile est de commencer, une fois que le fonctionnement est acquis, il est plus aisé de répondre aux exigences.
Que vous ayez un ou plusieurs référentiels n’est pas une difficulté. Si la volonté y est, l’organisation se mettra en place.
Ne perdons pas de vue les objectifs de ce travail, il s’agit bien de permettre à l’entreprise de s’organiser, de se structurer, l’obtention de la certification ne doit pas être l’objectif premier.
Comme tout changement dans l’entreprise, il reste essentiel de communiquer et de former les salariés aux nouveaux processus et procédures.
6. Suivi, évaluation et amélioration :
Comme tous les systèmes, il ne sera jamais parfait, cela nécessite un suivi et d’apporter en continu des améliorations, que se soit dans l’organisation, dans la technique, dans les outils, dans les moyens.
Un audit n’est pas possible que si un référentiel existe, ce mot étant souvent mal utilisé.
Les référentiels doivent permettre aux entreprises de se structurer, de s’améliorer, d’utiliser des outils performants, de répondre à des exigences opérationnelles, de satisfaire ses clients, ses salariés. Quelque soit le choix de vos exigences, de nombreux arguments justifient la mise en œuvre d’un système de management intégré dans son entreprise.
