La santé et de sécurité au travail est un enjeu majeur en entreprise, en agissant sur les situations de travail dès la conception, l’entreprise agit le plus en amont possible. Que ce soit dans des projets de construction, d’aménagement ou de réaménagement des lieux de travail, il est essentiel d’agir en prévention.
Table
Les enjeux de la prévention
Le code du travail rappelle à l’employeur qu’il doit évaluer les risques professionnels et qu’il doit combattre ces risques notamment en agissant à la source et en adaptant le travail à l’homme, en ce qui concerne la conception des postes de travail, choix des équipements…, ce qui implique de travailler en conception.
L’intégration de la prévention dès la conception est un enjeu majeur en matière de prévention des risques professionnels, comme évoqué dans l’article de blog « fondamentaux de la prévention ».
L’anticipation des risques sur les situations de travail s’avèrent pertinente et économiquement moins coûteuse.
Sachant que dans un projet plusieurs acteurs interviennent et souvent avec des positionnement différent ; si vous êtes le maître d’œuvre (l’entreprise en charge des travaux, le commanditaire), si vous êtes architecte, si vous êtes maître d’ouvrage (donneur d’ordres).
L’entreprise doit chercher à répondre à des objectifs de santé et de sécurité, des contraintes techniques, des enjeux économiques, des objectifs fonctionnels, des objectifs environnementaux, l’architecte répond à des objectifs esthétiques, voir urbain… alors que le maître d’ouvrage répond aux objectifs de construction, d’organisation et veille à respecter le prévisionnel des coûts.
Les conditions de réussite
La réflexion en amont et l’anticipation des problèmes et futurs problèmes trouveront leur efficacité et la maîtrise des coûts.
Pour rappel, dans l’article R.4121-2, il est prévu , que lors de toute décision d’aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail, une mise à jour du document unique d’évaluation des risques professionnels doit être réalisée.
Il s’agit de réfléchir les projets afin de concevoir des situations de travail qui seront le plus adaptées au projet souhaité et surtout à l’usage qui en sera fait. Pour cela, il va falloir réfléchir à plusieurs : utilisateurs, animateur sécurité, responsables afin d’identifier les besoins réels, définir les besoins vis-à-vis des futures situations de travail. Le DUERP actuels doit vous aider dans vos réflexions, en conception il va falloir reprendre tous les risques générés par l’activité prévue au projet et essayer dans solutionner par la conception le plus grand nombre
Je vous recommande de réaliser une étude d’impact avant le démarrage du projet.
1/. En amont des projets : se mettre autour de la table
Afin de prévenir les risques professionnels, il faut définir le travail à réaliser et du coup les besoins : santé, sécurité, performance, organisationnel.
A ce stade, les discussions se passent en interne, rien n’est encore définit, on est au stade du projet. A l’issue de ces réflexions, un cahier des charges doit être rédigé, reprenant la définition des besoins, les objectifs visés, ce cahier des charges n’est pas figé, ni aboutit, il évoluera au fur et à mesure de l’avancement.
Un projet est un processus itératif qui doit évoluer. Cette phase est essentielle, il faut y passer le temps nécessaire car plus le projet avance dans le temps, plus il sera difficile de le modifier et plus il sera coûteux.
2/. Associer les besoins et les contraintes
A partir du cahier des charges, il va falloir étudier la faisabilité du projet.
Pour cela, il faut intégrer les éléments suivants : technique, réglementaire, économique, humaine, sociale, organisationnelle, délais, environnement, performance, les risques professionnels,..
Il s’agit notamment de considérer l’ensemble des risques professionnels déjà connus soit sur des situations de travail actuelles, soit sur les risques connus du secteur d’activité.
On traitera généralement les risques liés aux circulations, aux ambiances physiques (éclairage, bruit, ambiance thermique, ventilation…), aux manutentions manuelles, à l’utilisation de procédés spécifiques, à l’incendie… et à l’organisation du travail, tout en anticipant les différentes phases de vie du bâtiment (construction, exploitation, maintenance, démantèlement…) ainsi que les opérations d’entretien et de nettoyage.
C’est seulement ici que les premiers plans émergeront.
3/. Le secret de la réussite
Le projet doit être réfléchi toujours à partir du cahier des charges avec l’ensemble des acteurs : la direction, le chef de projet, les salariés, les représentants du personnel, les acteurs externes : architecte, coordonnateur de sécurité et de protection de la santé (CSPS), le services de prévention (CARSAT, CRAM, INRS), le services de santé au travail, les fournisseurs.
Le travail sur le projet doit être une démarche participation, où on écoute les besoins des utilisateurs, on essaye d’apporter des solutions à leurs besoins, la réelle prise en compte de leurs besoins est essentielle.
Ne pas leur demander leur avis si tout est déjà décidé.
Les instances représentatives du personnel doivent être consultées pour tout aménagement important modifiant les conditions de travail. Le CSE est informé et consulté lors de l’introduction de nouvelles technologies, tout aménagement important modifiant les conditions de santé et de sécurité ou les conditions de travail.
Les discussions doivent se poursuivre toute la durée du projet, pour s’assurer que le projet satisfait toujours les objectifs visés (cahier des charges) et qu’ils répondent aux besoins exprimés.
Ce qui doit être intégré
Pour tous les locaux de manière générale
Les locaux de travail doivent permettre d’être maintenu en état de propreté, d’éviter les élévations de température et de condensation, éviter les odeurs désagréables.
Pour préserver la santé des salariés, les installations ne doivent pas comporter de matériaux qui peuvent émettre des poussières ou des substances dangereuses.
Les installations doivent pouvoir être entretenues de façon régulière, sans contrainte et subir des contrôles d’efficacité.
Exemples :
- Définir en fonction des tâches les organisations qui conviennent le mieux : îlots, bureau individuel fermé, salle créativité, process linéaire…
- Tenir compte des besoins exprimés par les salariés
Travailler sur les lieux et postes de travail
Consiste à aménager les espaces de travail en optimisant les flux (personnes, matières, engins et informations).
Les dimensions des locaux de travail doivent permettre aux salariés d’exécuter les tâches sans prendre de risque d’atteinte pour leur santé. La norme NF X 35-102 relative aux dimensions des espaces de travail en bureaux préconise des valeurs.
Sièges au poste de travail
Il va sans dire, les salariés doivent disposer d’un siège approprié à son poste de travail.
Distribution d’eau potable
L’employeur doit mettre à la disposition des salariés de l’eau potable et fraîche (article R.4225-2), à proximité des postes de travail et dans un endroit remplissant toutes les conditions d’hygiène.
L’employeur doit veiller à la bonne conservation des boissons, l’entretien et le bon fonctionnement des appareils de distribution et l’absence de toute contamination.
Local de PREMIER secours
Il doit être crée, dès la conception des locaux lorsque l’effectif est supérieur ou égal à 200 salariés dans les établissements industriels ou supérieur ou égal à 500 salariés dans les autres établissements (article R4214-23 du Code du travail).
Les lieux de travail doivent être équipés du matériel de 1er secours, il doit être adapté à la nature des risques et il doit être facilement accessible.
Qualité de l’air et confort thermique
Les équipements et caractéristiques des locaux de travail doivent permettre l’adaptation de la température à l’organisme humain pendant le temps de travail.
Les constructions abritant des locaux de travail doivent permettre d’adapter la température à l’organisme humain pendant le travail, compte tenu des méthodes de travail et des contraintes physiques supportées par les travailleurs (articles R.4213-7 et 8 du Code du travail).
Les méthodes de travail et les contraintes physiques des travailleurs doivent alors être prises en compte.
La température des locaux annexes, tels que les locaux de restauration, de repos, pour le personnel en service de permanence, sanitaires et de premiers secours, doit répondre à leur destination spécifique (articles R.4223-13 et R.4223-15 du Code du travail). Les locaux fermés doivent être suffisamment chauffés pendant la saison froide afin de maintenir une “température convenable” dans les espaces intérieurs affectés au travail.
Les locaux doivent offrir un confort thermique. Le code du travail prévoit que les températures extrêmes déclenchent l’obligation de prévention de la pénibilité : vibration (article D.4161-2).
La température des locaux affectés à l’hébergement des salariés sur site ne doit pas être inférieure à 18 °C (article R.4228-28).
La norme X35-203 préconise que la température oscille dans les bureaux à 20 à 22 °C, dans les ateliers avec faible activité physique à 16 à 18°C et dans les ateliers avec forte activité physique à 14 à 16°C. Je vous recommande de prendre en compte l’avis des salariés, un air pulsé n’aura pas le même ressenti de température.
Par ailleurs, les équipements des postes de travail ne doivent pas produire un surcroît de chaleur susceptible de constituer une gêne pour les travailleurs (article R.4542-12).
Article R.4534-138 :
Les locaux de travail fermés qui appartiennent, sont loués ou sont gérés par les entreprises chargées des travaux ainsi que ceux mis à la disposition de ces entreprises sur les chantiers soumis à l’obligation de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, répondent aux dispositions suivantes :
1° Règles d’aération et d’assainissement prévues aux articles R. 4222-1 à R. 4222-17 et R. 4222-20 à R. 4222-22 ;
2° Règles relatives à l’ambiance thermique, au froid et aux intempéries prévues aux articles R. 4223-13 et R. 4223-15 ;
3° Règles relatives à la sécurité des lieux de travail prévues par les R. 4224-2 à R. 4224-18 ;
4° Règles relatives à d’aménagement des lieux de travail prévues à l’article R. 4225-5.
Exemples :
- Locaux avec une isolation thermique satisfaisante,
- Installation de chauffage, ventilation ou conditionnement d’air.
- Évaluer les effets en fonction de l’orientation du bâtiment,
- Prévoir protections contre le soleil,
- Choisir des machines ou équipements peu émissif en chaleur,
- Isoler correctement le bâtiment
✅ En résumé :
| Référence | Température concernée | Nature | Remarques |
|---|---|---|---|
| Code de l’énergie et le Code de la construction | Chauffage max : 19 °C / Clim min : 26 °C – Cas des périodes d’inoccupation | Sobriété énergétique | Spécifient certaines règles d’économie d’énergie en fonction de l’usage des bâtiments |
| Code du travail – art. R4222-1 | Température adaptée au travail | Obligation de sécurité | Prime sur le confort si la santé est menacée |
| INRS / AFNOR | Température de confort recommandée | Recommandation technique | Souvent prise comme référence par les entreprises |
Aérations des locaux
Les locaux doivent prévoir de renouveler l’air en évitant les élévations exagérées de température (article R4222-1).
Un renouvellement de l’air doit être fait, l’air ne devant pas provoquer de gêne pour les salariés résultant de la température et de l’humidité de l’air.
Les locaux dit à « pollution spécifique » où sont utilisés des substances dangereuses ou gênantes font l’objet de spécificité.
Exemples :
- Capter les polluants au plus près du point d’émission et les rejeter à l’extérieur après filtration ;
- Compenser l’air extrait par un apport d’air neuf tempéré et adapter la vitesse d’air pour éviter les courants d’air.
Gérer les circulations
L’organisation de la circulation dans l’établissement doit être prise en compte dès la conception du bâtiment.
Il s’agit de réfléchir à toutes les circulations qui vont avoir lieu dans l’entreprise : piéton, engin, véhicule et d’agir afin d’éviter les risques liés à des collisions engins et piétons, mais également les risques liés aux déplacements de plain-pied (en tenant compte de la pénibilité) et les risques liés aux déplacements des véhicules/engins.
Opérations de maintenance, d’entretien, de nettoyage
Les activités de maintenance doivent être pensées en amont en évaluant les fréquences, les accès, les conditions de réalisation
Exemples :
- Si des équipements sont disposés en hauteur, mettre des protections collectives permanentes (1,10 m de hauteur minimum) en périphérique et continue (système de ventilation, éclairage) ;
- Limiter les plafonds vitrés, les grandes surfaces vitrées en hauteur, toutes les architectures qui vont demandées des interventions spécifiques (toit arrondi, patio sur 4 étages…
Éclairage
L’éclairage est nécessaire il ne doit pas porter atteinte à la santé des salariés (exemple : fatigue visuelle, affections de la vue).
Il faut favoriser la lumière naturelle pour les locaux de travail. Le niveau d’éclairement est à adapter en fonction des travaux à effectuer. Plusieurs articles s’appliquent Article R4213-1, Articles R. 4223-1 à R. 4223-12.
Les normes NF EN 12464-1 et -2 peuvent vous aider.
Acoustique et nuisances sonores
Il s’agit ici d’évaluer les risques liés aux nuisances sonores et de veiller à ne pas augmenter les niveaux sonores. Le code du travail prévoit des règles aux articles R. 4213-5 à R. 4213-6, R. 4431-1 à R. 4437-4
Exemples :
- Traiter l’acoustique des locaux
- Choisir des machines et équipements de travail moins émissif au niveau sonore
- Isoler les machines et équipements de travail produisant du bruit .
Manutentions manuelles, POSTURES CONTRAIGNANTES
Il s’agit ici d’anticiper les manutentions et de proposer des équipements dès la conception.
Exemples :
- Prévoir une alimentation des flux, silos, distribution centralisé par réseaux,
- Prévoir des zones de matières premières à proximité des zones de fabrication,
- Prévoir des dispositifs de manutention : ponts roulants, ventouses, convoyeurs, tables élévatrices, chariots de manutention, transtockeur, rails plafonniers,…),
- Prévoir des zones de stockage du « petits matériels de manutention et petits matériels nécessaires aux activités» à proximité des besoins ;
- Créer des aires de livraison et de stockable au plus près des besoins.
Stockage de produits chimiques et gestion des déchets
Afin de prévenir les risques liés au stockage de produits chimiques et à la gestion des déchets, il faut les évaluer et définir les règles applicables dès la conception.
Exemples :
- Prévoir un espace séparé pour le stockage des produits en tenant compte de leur incompatibilité,
- Ventiler le local prévu
- Prévoir les accès livraison, secours et incendie
- Définir des aires de stockage des déchets en quantité suffisante,
- Prévoir la circulation des engins, de rotation des bennes, containers, pour l’évacuation des déchets
Incendie
Les entreprises doivent réfléchir en conception aux moyens de prévenir les incendies et les explosions, d’évacuation des salariés. Article R4216-30 du Code du travail incendie
Exemples :
- Choisir des matériaux et structures garantissant une certaine résistance au feu
- Prévoir des dispositifs limiter la propagation du feu
- Prévoir un nombre suffisant de dégagements (accès, portes, escaliers)
- Privilégier le plain pied
- Identifier les activités à risque et les isoler
- Prévoir un système de désenfumage naturel ou mécanique suffisamment dimensionné
- Orienter l’entreprise en tenant compte des vents dominants et des environs (villes, école…)
- Faciliter l’évacuation rapide de la totalité des occupants vers les points de rassemblement ou leur mise en sécurité : dimensionnement et implantation adaptés des dégagements et issues de secours, mise en place d’espaces d’attente sécurisés pour les personnes en situation de handicap…
- Assurer l’évacuation des fumées par des dispositifs de désenfumage.
- Favoriser l’intervention des services de secours : conception de voiries adaptées à l’accès des véhicules d’intervention, baies vitrées accessibles en façade, accès aisé aux ressources en eau.
Locaux sociaux
L’employeur doit mettre à disposition des locaux permettant aux salariés d’assurer leur hygiène.
Vestiaires
Si les salariés portent un vêtement de travail qui nécessite de se changer , des vestiaires collectifs sont installés à proximité des zones de travail, dans un local isolé et indépendant. Des locaux séparés sont prévus pour les femmes et les hommes.
Lavabos
L’employeur doit prévoir un lavabo pour 10 salariés, l’eau des lavabos doit être potable et le salarié doit pouvoir en régler la température.
Toilettes
L’entreprise prévoit au moins 1 toilette et 1 urinoir pour 20 hommes et 2 toilettes pour 20 femmes. Un toilette au moins comporte 1 poste d’eau. Il faut prévoir ici aussi la maintenance, l’entretien et le nettoyage des toilettes.
Les toilettes sont aérés et chauffés.
Douches
Des douches sont nécessaire lors de travaux insalubres ou salissants. Les douches sont installées dans des cabines individuelles. 1 douche pour 8 salariés.
Locaux de restauration
Un local de restauration doit être prévu dans les établissements de 50 salariés et plus. Le local de restauration doit être indépendant des locaux affectés au travail. Le local doit être équipé d’un robinet d’eau potable, fraîche et chaude, pour 10 salariés. Il doit être équipé d’un moyen de réfrigération des aliments, des boissons et d’une installation permettant de réchauffer les plats.
Réseau électrique
L’entreprise prévoit dès la conception son réseau électrique, de telle façon a ce qu’il soit conçu et réalisé conforme à la réglementation et qu’il prévient tous risques liés à l’électricité.
Les locaux doivent disposer d’un éclairage de secours.
Exemple de recommandations générales pour un EHPAD à intégrer dans le cahier des charges en phase conception :
- Circulations et accessibilité :
- Dimensionnez les couloirs à une largeur minimale de 2,10 m pour permettre le croisement facile des fauteuils roulants et des chariots.
- Évitez les seuils et dénivellations qui pourraient favoriser les chutes lors des déplacements.
- Privilégiez des sols antidérapants, particulièrement dans les zones sensibles comme les cuisines ou les sanitaires.
- Chambres et zones de soins :
- Intégrez des lève personnes sur rails plafonniers dans chaque chambre pour réduire les efforts de manutention des soignants et prévenir les troubles musculosquelettiques. Les rails plafonniers doivent permettre d’aller du lit au fauteuil ainsi que dans le sanitaire (douche, toilettes).
- Assurez un éclairage naturel optimal dans les espaces de vie tout en garantissant la protection contre l’éblouissement.
- Qualité de l’air et gestion thermique :
- Optez pour un système de ventilation performant pour assurer une qualité d’air optimale et limiter les risques liés aux agents infectieux.
- Veillez à une isolation thermique adaptée afin de garantir un confort constant pour les résidents et les salariés.
- Espaces extérieurs et jardins thérapeutiques :
- Prévoyez des espaces sécurisés pour la déambulation des résidents, avec des mains courantes et des zones d’ombre, les aires de déambulation doivent être circulaires.
- Intégrez des aménagements paysagers favorisant l’apaisement.
- Prévention des risques psychosociaux :
- Concevez des locaux sociaux agréables et isolés, dédiés au repos du personnel.
- Prévoyez des espaces communs favorisant les échanges entre résidents, professionnels et les familles pour lutter contre l’isolement.
- Logistique et sécurité au travail :
- Sécurisez les flux de circulation (livraison, déchets, cuisines) pour limiter les croisements avec les zones de vie.
- Organisez les locaux techniques et les zones de stockage de manière à éviter l’encombrement des circulations.
