Lorsque un maître d’ouvrage (MOA) est à l’initiative d’un nouveau projet de construction du BTP (logement collectif, maison individuelle, bâtiment industriel, bâtiment public). Le maître d’ouvrage est responsable de la prévention et de la sécurité mise en œuvre toute la durée du projet.
Voyons ce que la législation prévoit et comment agir en prévention !
Table
BTP, VOLET PREVENTION
Prévention des risques liés aux déplacements de plain pied par la mise en commun de moyens de protections collectives
- Procéder à un remblaie périphérique et accès carrossables : sur les zones d’accès, zones de circulation, aires de stockage, zones de déchets, sur le pourtour des bâtiments, avant et après le coulage de la dalle de rez-de-chaussée. Les zones avec des dénivelés, il faut installer des passerelles sécurisées.
- Matérialiser les zones de flux : flux piéton, flux engin, aire de stockage afin de limiter les croissements de flux.
- La totalité du chantier BTP doit être éclairée ce qui comprend l’ensemble des circulations horizontales et verticales.
Prévention des risques liés au travail en hauteur
- Protéger les trémies d’escalier, d’ascenseur, tous les ouvertures donnant sur le vide.
- Mettre en place des échafaudages communs et mutualisés (conforme à la notice du fabricant, au plan de montage et d’utilisation, au plan de démontage et respectant le plan d’ancrage, la note de calcul) :
- tenir compte les contraintes architecturales de l’ouvrage et les besoins formulés par les lots utilisateurs, les échafaudages doivent être en montage et démontage en sécurité (MDS) ;
- prévoir des échelles intérieures ou des escaliers pour desservir les différents niveaux des échafaudages ;
- le montage/démontage de l’échafaudage doit être réalisé par du personnel formé ;
- l’échafaudage doit être réceptionner l’échafaudage avant le démarrage et maintenue en état toute la durée du chantier en réalisant les vérifications périodiques réglementaires (mise en service, remise en service et trimestrielle + journalière) ;
- cadrer la mutualisation :
- en coordonnant les entreprises utilisatrices, le MOE et le Coordonnateur SPS afin de prendre en compte les besoins de chacun et d’y répondre ;
- rédiger une convention de mise à disposition (échafaudeur, entreprises utilisatrices, le MOE et le Coordonnateur SPS) ;
- qui réalise les vérifications périodiques.
- s’assurer de la continuité des protections collectives continues et couvrant toute la périphérie de l’ouvrage, constituées de garde-corps, d’une lisse placée à 1,10 m, d’une plinthe de butée de 10 à 15 cm et d’une lisse intermédiaire à mi-hauteur.
- Installer des équipements translucides en toiture résistante aux chocs (classe 1200 joules) type coupole, lanterneau, plaque de couverture, verrières .
- Installer les escaliers intérieurs le plus tôt possible dans le phasage du chantier.
- Interdire le stockage en toiture des bungalows.
- Prévoir des protections des toitures, par des garde-corps fixes, par un acrotère constitué par la façade (béton ou bardage).
Prévention des risques liés aux manutentions manuelles et aux approvisionnements
- Définir des aires : de livraison et de stockage afin d’organiser le stockage des matériels, des matériaux.
- Les aires doivent être drainées, avec un dispositif d’évacuation des eaux pluviales
- Etablir un document concernant les livraison, il peut s’appuyer sur la recommandation R476 de la Cnam – Document Harmonisé des Livraisons (DHOL). Ce document doit contenir :
- l’accès au chantier, les voies de circulation,
- les horaires de livraison,
- les personnes à contacter (nom, N° de téléphone, coordonnées…),
- les sanitaires,
- les aires de livraisons, les aires de stockage (recette à matériaux, zone délimitée au sol…).
- Réaliser un plan d’implantation du chantier BTP qui sera transmis à tous les utilisateurs.
- Prévoir des recettes à matériaux pour l’approvisionnement de charges dans les niveaux supérieurs. Les positionner au même niveau du plancher béton de l’étage desservi.
- Respecter la notice du constructeur et confier le montage/démontage des recettes à matériaux à du personnel formé. Vérifier le montage des recettes avant mise en service, s’assurer du maintien en état toute la durée du chantier.
- Organiser les approvisionnements en définissant un planning, conforme aux phasage des travaux et aux besoins de chaque entreprise.
- Installer une grue pour la mécanisation des manutentions, adaptée aux besoins du chantier :
- Mettre à disposition la grue sur l’ensemble des opérations BTP nécessitant la manutention de matériel y compris les matériaux de second œuvre,
- Prendre en compte les temps et les contraintes liés au montage et démontage de la grue,
- Réaliser une étude d’implantation de la grue (si plusieurs grues étudier les interférences et girations),
- Transmettre l’abaque de charge de la grue aux utilisateurs (mettre à disposition de tous les cours d’état en ayant besoin pour prévenir les risques liés aux manutentions manuelles).
- S’équiper d’aides techniques de manutentions (chariot élévateur, engin de levage, nacelle, plateforme élévatrice…).
- Choisir des matériaux légers limitant les efforts de manutentions.
- Stocker les déchets sur des zones définies, à proximité du chantier :
- Prévoir une aire permettant d’implanter un nombre suffisant de bennes,
- la zone doit être aménagée, balisée, entretenue, identifiée,
- le plan d’installation de chantier doit le identifier,
- organiser la rotation des bennes en fonction de leurs chargements,
- prévoir la circulation des poids lourds autour des bennes et un remblai permettant le passage de véhicule lourd,
- procéder au tri des déchets : gravats, plaque de plâtre, carrelage, cartons, bois, polystyrènes, plastiques, métaux, déchets dangereux,
- les bennes doivent être identifiés, résistant aux intempéries.
Prévention des risques liés aux agents biologiques
- Réaliser le raccordement du chantier en eau potable et poser un compteur d’eau, dès le démarrage des travaux. Les points de puisage et d’eau potable doivent être identifiés sur le plan d’implantation du chantier.
- Réaliser les travaux concernant les VRD avant le démarrage du chantier.
- Réaliser tous les branchements (provisoires et définitif) répondant aux besoins du chantier des différents fluides et dimensionnés aux besoins (études d’adéquation et notes de calculs).
- Installer une base vie au démarrage du chantier :
- Avec des WC individuel, blocs sanitaires (hommes – femmes) avec papier toilette,
- Raccordée au réseau existant : eau, électricité, eaux usées,
- prévoir un entretien répondant aux besoins des utilisateurs (quotidien, hebdomadaire),
- chauffés, ventilés et éclairés,
- vestiaires avec casiers double,
- réfectoire : équipé de table, chaises, évier avec eau chaude, savon main, moyens d’essuyage, four micro-ondes, réfrigérateur,
- si besoin prévoir une salle de réunion, des bureaux.
Prévention des risques liés à l’électricité
- Réaliser l’installation du chantier au réseau électrique avec installation d’une armoire électrique provisoire.
- Prévoir des circuits distincts et protégés en fonction des besoins.
- Les coffrets électrique ne doivent pas être distant de plus de 25 m, ils seront définis par les besoins des postes de travail.
- L’installation doit être contrôler par un organisme accrédité, puis soumise à une vérification périodique par un organisme extérieur.
Prévention des risques liés aux défauts d’organisation
- Réaliser tous les documents nécessaire aux chantiers : plans de construction, plan d’implantation, pièces de marché, notices des constructeurs, notices de calculs, rapports de vérifications…
- Réaliser des réunions d’organisation entre tous les intervenants du chantier y compris le MOA, il faut autant de réunions qu’il y a de besoins.
- Prendre en compte les remontées du terrain, les points évoqués en réunion afin d’apporter des actions correctives avant la réalisation des travaux, consigner les données dans le registre journal et comptes rendus de réunions.
- Rédiger les documents : PGC, PPSPS, CCTP et DIUO… en intégrant toutes les dispositions nécessaires au chantier.
Après avoir vu concrètement comment mettre en œuvre les actions de prévention sur les chantiers BTP, je vous rappelle les obligations réglementaires dans l’article : BTP, obligations de prévention du maître d’ouvrage (1).
