Revenez sur cet article aussi régulièrement que vous en avez besoin et sur la vidéo de formation gratuite, pour ne pas les oublier.
Table
Tout d’abord, voyons les connaissances de base en santé et sécurité au travail puis les prémices de l’initiation à la démarche de prévention.
1/. Pour une démarche de prévention réussit
RESPECTER LES 3 VALEURS ESSENTIELLES
Avant tout la démarche repose sur des valeurs dites essentielles, elles sont indispensables pour réussir une démarche qui donne des résultats.
Ces 3 valeurs essentielles sont :
- le respect de la personne,
- la transparence dans la mise en œuvre de la démarche de prévention
- et elle s’appuie sur le dialogue social.
Appliquer les 8 bonnes pratiques de prévention :
CONNAÎTRE LES ACTEURS INTERNES ET EXTERNES QUI PEUVENT VOUS AIDER :
– internes : directeur, cadres, salariés, instances représentatives du personnel, animateur sécurité…
– externe : inspection du travail, agents des services prévention des CARSAT/CRAMIF/CGSS, les services de prévention et de santé au travail , l’INRS, organismes de contrôles…
CONNAÎTRE LES DÉFINITIONS :
Pour débuter, il convient de définir les définitions inscrites au Code de la sécurité sociale. Il y a 4 cas de figures qui font l’objet d’une déclaration officielle (article L.471-1 du Code de la sécurité sociale) par l’employeur pour les accidents de travail, de trajet, les bénins et par le salarié pour la maladie professionnelle.
ACCIDENTS DE TRAVAIL, DE MISSION :
On considère comme accident de travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprise (article L.411-1 du Code de la sécurité sociale).
La jurisprudence rappelle qu’il faut un dommage physique et / ou mental.
MALADIES PROFESSIONNELLES :
La maladie est présumée d’origine professionnelle toute maladie désignée dans un tableau de maladies professionnelles et contractée dans les conditions mentionnées à ce tableau.
Avec des dispositions particulaires dans le cas où toutes les conditions du tableau ne sont pas respectées. (article L.461-1 du Code de la sécurité sociale)
Il existe des particularités sur la reconnaissance de maladie à caractère professionnel non désignée dans un tableau de maladies lorsqu’il est établi qu’elle est essentiellement et directement causée par le travail habituel de la victime et qu’elle entraîne le décès de celle-ci ou une incapacité permanente d’un taux évalué dans les conditions mentionnées à l’article L.434-2 et au moins égal à un pourcentage déterminé.
Les pathologies psychiques peuvent être reconnues comme maladies d’origine professionnelle, sous certaines conditions.
ACCIDENT DE TRAJET :
Une particularité existe concernant la reconnaissance des accidents de trajets (à ne pas confondre avec les accidents de mission).
Une différence est faite car les accidents de trajet sont payés différemment par les entreprises. Il y a aucune différence de prise en charge pour le salarié.
Est considéré comme un accident de trajet, lorsque l’accident est survenu à un travailleur durant le trajet d’aller et de retour (article L.411-2 du Code de la sécurité sociale) entre :
1°) la résidence principale, une résidence secondaire présentant un caractère de stabilité ou tout autre lieu où le travailleur se rend de façon habituelle pour des motifs d’ordre familial et le lieu du travail. Ce trajet peut ne pas être le plus direct lorsque le détour effectué est rendu nécessaire dans le cadre d’un covoiturage régulier ;
2°) le lieu du travail et le restaurant, la cantine ou, d’une manière plus générale, le lieu où le travailleur prend habituellement ses repas, et dans la mesure où le parcours n’a pas été interrompu ou détourné pour un motif dicté par l’intérêt personnel et étranger aux nécessités essentielles de la vie courante ou indépendant de l’emploi.
ACCIDENT DE TRAVAIL BÉNIN :
Pour illustrer, se sont les « bobo » en entreprise, ça concerne seulement les accidents (article L.441-4 du Code de la sécurité sociale) n’ayant entraînés aucun arrêt de travail, des soins médicaux sommaire peuvent être pratiqués par une personne de l’entreprise (article D.441-1 à 4 du Code de la sécurité sociale).
Ces accidents peuvent faire l’objet d’une déclaration simplifié par la tenue d’un registre d’accident de travail bénin ou d’une déclaration comme accident du travail.
Pour vous aider :
2/. Comprendre la situation de travail pour agir
Pourquoi s’attacher à comprendre les situations de travail, afin de comprendre le travail réalisé. Pour agir efficacement en prévention, en ayant clairement identifié les problèmes.
Tout d’abord, pour être efficace en prévention des risques, il est indispensable de s’intéresser au travail réel, à ce qui se passe réellement. Le travail prescrit ne permet pas de comprendre la situation de travail, comprendre pourquoi les salariés font les opérations comme ça.
Les différentes composantes d’une situation de travail sont :
On rajoute à ces composantes les déterminants de l’activité, les variabilités et les aléas.
3/. Comprendre l’accident de travail pour éviter qu’il se renouvelle
Faire une analyse est prioritaire, un accident a eu lieu, il faut agir !
Autrement dit, il s’agit d’appliquer une méthode, qui est toujours la même pour tous les accidents de travail, de nombreux outils existent (recueil des faits, arbres des causes…). Peu importe l’outil, c’est ce qu’on en fait qui est important.
Grâce à un travail réalisé en équipe pluridisciplinaire, on recueille TOUS les faits qui ont contribué à l’accident.
Le terme FAIT et TOUS sont essentiels, ce n’est jamais une seule cause et la « cause racine ». L’accident est un enchaînement de dysfonctionnements du système entreprise, il y a plusieurs causes et du coup, plusieurs solutions.
Un accident de travail n’est jamais une cause = 1 solution.
Une formation sur l’analyse des accidents du travail existe pour vous aider.
4/. Notions d’évaluation des risques professionnels
Pour poursuivre, il est indispensable de présenter la démarche d’évaluation des risques professionnels. Pour aller plus loin, ce sujet est largement traité dans plusieurs articles, vidéos et formations de ce blog.
L’évaluation des risques est obligatoire pour toutes les entreprises ayant au moins 1 salarié. Elle s‘impose à l’employeur, c’est une étape fondamentale de la démarche de prévention qui permet de définir les actions de prévention, elle se formalise dans le document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP).
L’objectif de l’évaluation des risques au-delà de la dimension légale, c’est d’avoir une démarche permettant pour chaque situation de travail dangereuse d’identifier les risques et les dangers.
Ensuite, ces risques s’estiment afin de définir des priorités et bien sûr de planifier des actions et de les mettre en œuvre.
Il existe des tas d’outils, un outil gratuit est proposé dans ce blog qui a fait ses preuves puisque je l’ai utilisé en tant qu’animateur QHSE. Rien d’exceptionnel, il permet de structurer l’information analysée et de passer à l’action.
Des notions essentielles, comme risque, danger, situation dangereuse sont également traitées dans les différentes vidéos, ces termes doivent être parfaitement maîtrisés pour bien comprendre.
Pour conclure, toutes ces notions sont traitées de façons plus détaillées dans plusieurs vidéos gratuites offertes pour faciliter votre compréhension.
De plus, cet article vient en complément des 3 raisons de faire de la prévention en entreprise.
Une démarche de prévention efficace demande des savoirs, des savoir-faire, savoir être, c’est ce que ce blog tente de vous apporter.
